Conseil Municipal du 07 février 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005-39APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 JANVIER 2005. - Délibération - (sans annexe)
2005-40AIDE APPORTEE PAR LA VILLE AUX POPULATIONS TOUCHEES PAR LE TSUNAMI. - Délibération - (sans annexe)
2005-41ZAC CENTRE VILLE : APPROBATION DE L'AVANT-PROJET D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS. - Délibération - (sans annexe)
2005-42DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2005-43CONTRAT PLURIANNUEL VILLE/DEPARTEMENT 2003 -2007 - ENGAGEMENT DES OPERATIONS 2005 - DEMANDE D'AVENANT AU CONTRAT. - Délibération - (sans annexe)
2005-44RESILIATION ANTICIPEE DU CONTRAT DE LOCATION - MAINTENANCE DE LA COLONNE MORRIS ET DE SON SANITAIRE INTEGRE. - Délibération - (sans annexe)
2005-45ACQUISITION PROPRIETE 81 BOULEVARD LOUIS BLANC. - Délibération - (sans annexe)
2005-46DEMANDE D'ENGAGEMENT D'OPERATIONS PAR ANTICIPATION SUR LE BUDGET 2005. - Délibération - (sans annexe)
2005-47GARANTIE D'EMPRUNT —TRANSFERT DE LA GARANTIE DE TROIS PRETS SOUSCRITS PAR LA S.A. H.M.F. AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS A LA S.A. D'HLM H.B.V.S. - Délibération - (sans annexe)
2005-48DEMANDE DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL DE REMISE GRACIEUSE DE DEBETS. - Délibération - (sans annexe)
2005-49EMPLOI CONTRACTUEL D'ANIMATEUR D'ATELIER SPECIFIQUE EN COUTURE : MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL. - Délibération - (sans annexe)
2005-50INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. - PARKING CHASSET /GRATUITE DE STATIONNEMENT LE 8 DECEMBRE 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-51INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. - DECISION DU MAIRE PORTANT SOUSCRIPTION D'UN PRET DE 1 500 000 € A LA BANQUE POPULAIRE. - Délibération - (sans annexe)
2005-52INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. - DECISION DE L'ORDONNATEUR N° 3 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2004 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2005-53INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. - CONTRAT DE SEJOUR DU LOGEMENT FOYER SOLEIL IMMEUBLE LES TANNEURS IMPASSE BERTHIER, AVEC MME LE SCANFF ALICE. - Délibération - (sans annexe)